Documentation du dossier
DM10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.30 Mo )
DM11 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )
Nadia POIRIER : Mémoire pour le Front commun québécois sur la gestion écologique des déchets
DM36 ( 11 mai 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )
Marilyne TREMBLAY COUTU : À nos déchets, mémoire
.ArticleduJournaldeMontréal Matièresorganiques:ducompostàtraverslaprovinced'ici2025 5.ArticleduDevoir CellulairesetordinateursportablessonttrèspeurécupérésauQuébec http://m.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-197-42-1.html https
DM37 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )
DM38 ( Mai 2021, 6 pages, pdf, 3 Mo )
Enerkem : Consultation du BAPE sur : L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes, Mémoire
DM39 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DM40 ( Mai 2021, 39 pages, pdf, 2 Mo )
DM66 ( 14 mai 2021, 8 pages, pdf, 1 Mo )
DM67 ( 14 mai 2021, 8 pages, pdf, 0.49 Mo )
DM68 ( 14 mai 2021, 15 pages, pdf, 1 Mo )
DM69 ( 14 mai 2021, 11 pages, pdf, 0.59 Mo )
Denis BLAQUIÈRE : Pour en finir avec la PouBelle Province, mémoire
DM70 ( Mai 2021, 8 pages, pdf, 0.10 Mo )
Administration régionale Kativik : Mémoire
://docs.google.com/viewerng/viewer?url=https://krg.ca/en-CA/assets/environment/PGMR- fr.pdf6 Dans le cadre de cet exercice de consultation, tous les villages nordiques ont été consultés et la majorité d’entre eux souhaitent que ce mode de gestion soit revu à cause des risques qu’il implique, notamment le contrôle fréquent du feu en périphérie du LEMN, et des plaintes
DM71 ( 13 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )
DM72 ( 2021, 16 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
la définition de l'obsolescence programmée et en interdit la pratique. L'article L 454-6 du même code énumère les sanctions applicables. 9 Projet de Loi 197, Assemblée Nationale du Québec • http://m.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-197-42-1.html https
DM73 ( 13 mai 2021, 14 pages, pdf, 0.36 Mo )
, Calgary : Régie de l’énergie du Canada (REC). https://www.cer-rec.gc.ca/fr/donnees-analyse/marches-energetiques/profils-energetiques-provinces- territoires/profils-energetiques-provinces-territoires-quebec.html Recyc-Québec (2019) Politique québécoise de gestion des matières résiduelles - Plan d’action
DM74 ( 13 mai 2021, 31 pages, pdf, 1 Mo )
Mouvement pour une ville zéro déchet : Mémoire
septembre 2019 https://www.incinerateur.qc.ca/comptes-rendus 51 Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère, Loi sur la qualité de l’environnement http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%204.1 https://www.incinerateur.qc.ca/comptes-rendus http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%204.126
DM75 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.20 Mo )
Antoine W. CAMPAGNA : Déchets et environnement – Vers une gestion durable de nos résidus, mémoire
DM76 ( 14 mai 2021, 58 pages et annexes, pdf, 32 Mo )
Conseil de quartier Maizerets : Mémoire
citoyen de Maizerets Sources: (1) Englobe, Beauport 2020, Étude d’impact environnemental, Version amendée, Septembre 2016, p, 7-37. Repéré à https://www.bing.com/search?q=beauport+2020%2C+%C3%A9tude+d%27 impact+environnemental%2C+version+amend%C3%A9+septembre+2016&form=EDGEAR&qs=PF& cvid=5d05f6fb99b34c738d0e7676658026d3&cc=CA&setlang=fr-FR
DM172.1 ( 1er juin 2021, 25 pages, pdf, 1 Mo )
Conseil du bâtiment durable du Canada : Présentation PowerPoint du mémoire DM172
DM145.1 ( 14 mai 2021, 9 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )
Suzanne PROVENCHER : Présentation PowerPoint du mémoire DM145
). Elle prévoirait notamment l’obligation d’une cote de durabilité par le Bureau de Normalisation du Québec, la reconnaissance du délit d’obsolescence programmée et l’accessibilité à la réparabilité du bien par le consommateur. https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGITEXT000006069565/ http://www.assnat.qc.ca/fr
DM132.1 ( 28 septembre 2021, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )
ne devrait s’appliquer qu’à des matières qui seraient normalement destinées à l’élimination, afin de les détourner de cette filière. 1 Sauf dans le cas des établissements de fabrication de meubles. 2 Réduction à la source, réemploi, recyclage et valorisation énergétique. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr
DM60.2 ( 15 octobre 2021, 6 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )
COOPÉRATIVE INCITA : Défi citoyen – zéro déchet, mise à jour du mémoire
DM142.4.1 ( Juin 2021, 84 pages et annexes, pdf, 39 Mo )
comprenant des déchets ménagers ou le fonctionnement du système de combustion et antipollution. 42 Suite à la réforme du REAFIE du 31 décembre 2020, pour l’article 126 du REIMR abrogé, il faut se référer aux articles 108 à 111 du RAA, tandis que pour l’article 127 du REIMR abrogé, il faut se référer
DM142.4.2 ( 15 juin 2021, 2 pages, pdf, 0.95 Mo )
DM147.2 ( Décembre 2020, p. 38 à 43, pdf, 5 Mo )
Étude comparative de la qualité de composts et de digestats issus de la fraction fermentescible d'ordures ménagères, collectées séparément ou en mélange. En ligne : ineris.fr/frletude-comparative- qualite-composts-digestats-issus-fraction-fermentescible-ordures- menageres. MELCC (2020). Stratégie