Documentation du dossier
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DM108 ( 14 mai 2021, 33 pages, pdf, 3 Mo )
de la commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques en environnement (BAPE) « permettront au gouvernement de développer une vision à long terme sur la disposition des résidus ultimes # ~ equ1terre http://equiterre.org/sites/fichiers/fr_rapportobsolescence_equiterremai2018.pdf http://equiterre.org/sites/fichiers/fr
DM109 ( Mai 2021, 22 pages, pdf, 8 Mo )
à la réduction de l’incidence de certains produits en plastique sur l’environnement. https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32019L0904&from=FRA NOVA Chemicals and Enerkem Collaborate to Close the Loop on Plastics Recycling, https://enerkem.com/news- release
DM110 ( 14 mai 2021, 49 pages, pdf, 1 Mo )
résiduelles. Janvier 2021. iii https://www.newswire.ca/fr/news-releases/modernisation-de-la-collecte-selective-quebec-la-fqm-et-l-umq-s-unissent- pour-accompagner-le-milieu-municipal-849250431.html iv Multidictionnaire de la langue française, Marie-Éva de Villers, 2019. v BAPE (2021). Présentation
DM111 ( 14 mai 2021, 28 pages, pdf, 9 Mo )
DM112 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.89 Mo )
Anne-Françoise RATTIS : Pourquoi la gestion des résidus doit être attaquée à la source, mémoire
. ----6 7 4. Innover / Améliorer 4.1. Inspiration des meilleures pratiques mondiales 4.1.1. Exemple japonais https://www.linfodurable.fr/environnement/comment-le-japon-est-devenu-en-quelques-annees-une-vraie- source-dinspiration-zero#:~:text=La gestion des déchets est,dans les petits
DM113 ( Mai 2021, 12 pages et annexe, pdf, 0.91 Mo )
sur des activités pour lesquelles les acteurs perçoivent dans la coopétition la possibilité d’économies (e-marketing.fr) |Mémoire|L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes - Exploitation Jaffa 3 Exploitation Jaffa a reçu en 2020 l’autorisation ministérielle pour aménager et exploiter
DM114 ( 14 mai 2021, 11 pages et annexes, pdf, 0.67 Mo )
DM115 ( 27 mai 2021, 14 pages, pdf, 9 Mo )
DM116 ( mai 2021, 14 pages, pdf, 0.62 Mo )
transportées plus loin que la salle à manger du commerce est inacceptable. 7 UQAM en partenariat avec Éco-entreprise Québec (2017). Avons-nous besoin d’un autre emballage? https://packplay.uqam.ca/packplay-2-fr/ 7 Bien sûr, l’utilisation de vaisselle réutilisable peut être limitée pour certains
DM117 ( 14 mai 2021, 12 pages, pdf, 0.71 Mo )
Gouvernement du Québec, Publications Québec. Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles. Repéré à http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/q-2,%20r.%2019 en avril 2021. MELCC (2020). Stratégie de valorisation de la matière organique. Gouvernement du Québec, ministère
DM118 ( s. d., 18 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
Réseau environnement : Pour que les résidus ultimes le soient véritablement, mémoire
sociale tout en réduisant de manière significative les risques environnementaux et la pénurie des ressources (PNUE, 2011). Eau Matières résiduelles Sols et eaux souterraines Biodiversité Air, changements climatiques et énergie -------6) 0 I \ (t fj ~e / https://statistique.quebec.ca/fr
DM119 ( 14 mai 2021, 8 pages, pdf, 4 Mo )
DM120 ( 2021, 14 pages, pdf, 0.33 Mo )
, et à cette fin, mesurer chacun des paramètres nécessaires à ce calcul. https://www.environnement.gouv.qc.ca/matieres/reglement/Guide-application-REIMR.pdf http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%204.1REPRÉSENTATIVITÉ DES CAMPAGNES D’ÉCHANTILLONNAGEPATRICK FERLAND - JACQUES LATOUCHE
DM121 ( 2021, 30 pages, pdf, 0.99 Mo )
DM122 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
DM123 ( Mai 2021, 117 pages, pdf, 9 Mo )
Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets : Planifier pour mieux gérer, mémoire
). Verbatim de la séance du 29 septembre 2020 des audiences publiques du BAPE sur le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie (section sud-ouest du secteur nord). Repéré à www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-agrandissement-lieu-enfouissement-technique- lachenaie
DM124 ( 14 mai 2021, 13 pages, pdf, 6 Mo )
Québec pour l’écoconception Éco Entreprises Québec — Liste de sites web en écoconception eeq.ca Sites web en écoconception : Approvisionnement responsable Approvisionnement responsable •ECPAR : Espace québécois de concertation sur les pratiques d’approvisionnement responsable (ECPAR) : https://www.ecpar.org/fr
DM147.1 ( 31 mai 2021, 10 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DM141.1 ( Février 2019, 85 pages, pdf, 2 Mo )
d’explications sur ce qu’est l’INRP, voir https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/inventaire-national-rejets- polluants/foire-questions.html 4 Des cendres volantes (CV) étaient générées par la combustion (7 713 tm) et interceptées par le système de traitement de l’air.
DM141.2 ( Mai 2020, 56 pages, pdf, 2 Mo )
des MRF). http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/Q_2/Q2.htm http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/matieres/mat_res/fertilisantes/critere/guide-mrf.pdf http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/matieres/mat_res/fertilisantes/critere/guide-mrf.pdf 48 Résidu alimentaire
DM142.1 ( 2015, 22 pages, pdf, 6 Mo )
DM142.2 ( s. d., 69 pages, pdf, 2 Mo )
nd edition. New York, John Wiley and Sons, 344 p. IARC, 2012. Arsenic, Metals, Fibers, and Dusts. IARC Monographs on the Evaluation of Carcinogenic Risks to Humans, volume 100 C. Internal Agency for Research on Cancer, Lyon, 501 pages. En ligne http://monographs.iarc.fr
DM142.3 ( s. d., 16 pages, pdf, 6 Mo )
DM142.4 ( Mai 2021, 74 pages et annexes, pdf, 35 Mo )
et des obligations en matière de travail. Elle en assure le respect auprès des travailleurs et des employeurs québécois. 42 Suite à la réforme du REAFIE du 31 décembre 2020, pour l’article 126 du REIMR abrogé, il faut se référer aux articles 108 à 111 du RAA, tandis que pour l’article 127 du REIMR abrogé
DM152.1 ( 21 avril 2021, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )