Documentation du dossier
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DQ28.2 ( mars 2014, 12 pages, pdf, 0.45 Mo )
Inventaire aérien dans la zone de chasse 2 à l’hiver 2014 – Rapport technique
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DELA FAUNE ET DES PARCS 1. INTRODUCTION Selon les plus récentes statistiques de chasse sportive, la zone de chasse 2 demeure l’une des zones à forte densité de récolte d’orignaux au Québec avec un prélèvement de 2,20 orignaux par 10 km2 (année
DQ7.1 ( 7 octobre 2015, 1 page et annexe, pdf, 10 Mo )
Réponse à la demande du document DQ7
Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques H Québec:m Direction de l'évaluation environnementale des projets terrestres Le 7 octobre 2015 Monsieur Maxandre Guay-Lachance Coordonnateur du secrétariat de la commission Bureau
DQ16.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.08 Mo )
Réponses aux questions du document DQ16
ne le permettent pas? Y a-t-il des précédents du genre au Québec? Réponse : Tout d’abord. Il faut différencier une zone d’exploitation contrôlée (ZEC) qui est une désignation territoriale prévue à l’article 104 de la LCMVF et un organisme gestionnaire de ZEC (OGZ) qui est un organisme sans but lucratif
DB39 ( 18 novembre 2015, 3 pages, pdf, 0.86 Mo )
conformément à la présente loi ou à la Loi sur les droits de chasse et de pêche dans les territoires de la Baie James et du Nouveau-Québec (chapitre D-13.1 ), d'être un organisme regroup~Îit' uniquement des titulaires de tels permis de pourvoirie ou à moins d'avoir obtenu l'autorisation écrite du ministre
DQ30.2 ( 15 décembre 2015, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )
Liste des projets éoliens selon leur statut
En réévaluation 16,70 n.d. n.a. De l'Érable 2e A/O (2005) Centre-du-Québec De L'Érable En opération 100,00 2013 2013-11-16 2013 Des Moulins (phase 1) 2e A/O (2005) Chaudière-Appalaches Les Appalaches En opération 135,70 2013 2013-12-07 2013 Des Moulins (phase 2) 2e A/O (2005) Gaspésie
DA12 ( 23 septembre 2015, 1 page, pdf, 4 Mo )
Carte 9D – Analyse de visibilité
d'énergie Cours d'eau permanent Plan d'eau Limite municipale Limite de MRC 1/225 000 0 4 82 km 23 septembre 2015 N/Réf. : EDFNIC00_465_009A Projection : NAD 1983 MTM 7 Source : © Gouvernement du Québec, tous droits réservés, 2014. Parc éolien Nicolas-Riou Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C. sebra
DA11 ( 26 septembre 2015, 1 page, pdf, 2 Mo )
Carte 12D – Optimisation du projet (configurations 79 et 88)
Duchénier Limite municipale Limite de MRC Périmètre d'urbanisation Seigneurie Nicolas-Riou (pourvoirie) 0 1 500 3 000750 mètres1/75 000 26 septembre 2015 N/Réf. : EDFNIC00_465_010D Carte 12DOptimisation du projet(configurations 79 et 88) Projection : NAD 1983 MTM 7 Source : © Gouvernement du Québec
DA28 ( 21 octobre 2015, 13 pages, pdf, 3 Mo )
Caractérisation des milieux humides – Rapport sommaire
du Québec méridional (MDDELCC, 2014); ◦ Les milieux humides et l’autorisation environnementale (MDDEP, 2012). 2.2.1 Délimitation des milieux humides La délimitation au terrain a été réalisée dans une zone d’environ 30 m de part et d’autre de l’emprise prévue d’un chemin ou du réseau collecteur
DB15 ( mars 2010, 11 pages, pdf, 0.31 Mo )
Suivi environnemental 2007‑2009 – Synthèse des travaux
........................................................................................................................... 11 .. . Suivi environnemental, parc éolien de Baie-des-Sables Sommaire 2007-2009 1. INTRODUCTION Le 8 mars 2006, le Gouvernement du Québec adoptait le décret 129-2006 autorisant Cartier énergie éolienne (BDS) inc. à construire et exploiter un parc éolien sur le territoire de la Municipalité
DA9 ( 25 septembre 2015, 1 page, pdf, 1 Mo )
) Périmètre d'urbanisation Tenures (RDE) Indéterminée Mixte Publique Publique intramunicipale 0 2 000 4 0001 000 mètres1/90 000 25 septembre 2015 N/Réf. : EDFNIC00_465_014B Carte 14DTerritoire Parc du Mont Saint-Mathieu Projection : NAD 1983 MTM 7 Sources : © Gouvernement du Québec, tous droits réservés
DB2 ( s. d., 14 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
. Le règlement s'applique également au gouvernement du Québec, à ses ministères et mandataires en vertu des dispositions de l'article 2 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1). 1.6 - Le règlement et les lois Aucun article du présent règlement ne peut avoir pour effet
DB32.2 ( avril 2010, 19 pages, pdf, 1 Mo )
Charte de l’Écosociété Les Basques
aux 9 464 • citoyens (2009) regroupés dans 11 municipa- lités locales; des potentiels à exploiter.• La MRC des Basques affiche des statistiques so- cio-économiques peu reluisantes, lorsque compa- rées à celles d’autres MRC du Bas-Saint-Laurent ou du Québec. En fait, analyses, portraits divers
DM8 ( 15 octobre 2015, 5 pages et annexes, pdf, 0.42 Mo )
du territoire; ils installent plusieurs salines, organisent des chasses à l’ours quand ce prédateur devient trop nombreux, ils limitent la vitesse de circulation des véhicules et surtout ils imposent aux chasseurs de détenir 3 permis pour la capture d’un seul orignal. Partout ailleurs au Québec c’est deux
PR5.2 ( 10 février 2015, 13 pages, pdf, 1 Mo )
Questions et commentaires au promoteur – 2e série
de la Loi sur la gzralité de l'environnement, Québec, gouvernement du Québec, ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, version préliminaire, 26 pages. Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques~;~ 6.5.5 Chauves