Documentation du dossier

Auteur: INISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB8 ( février 2021, 67 pages., pdf, 2 Mo )

Effets à la santé associés aux lieux de traitement des matières résiduelles

Auteur: SCHOLZ, Monique — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —16 mars 2021

DC2 ( 16 mars 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Questions à la commission à la suite de la première partie de l’audience publique

Auteur: RICHARD, Alexandre — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —16 mars 2021

DC3 ( 17 mars 2021, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Questions à la commission à la suite de la première partie de l’audience publique

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 mars 2021

DA1 ( 15 mars 2021, 49 pages PDF, pdf, 46 Mo )

Présentation du projet au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 mars 2021

DA2 ( s. d, 16 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Présentation sur les odeurs

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 mars 2021

DA3 ( 15 et 16 mars 2021, 36 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Présentation complémentaire du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique (LET) de Bury.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —15 mars 2021

DT1 ( 15 mars 2021, 167 pages, pdf, 0.72 Mo )

Séance tenue le 15 mars 2021 en soirée, par visioconférence

Auteur: BOURGEOIS, Bernard et RÉGIE INTERMUNICIPALE DU CENTRE DE VALORISATION DE MATIÈRES RÉSIDUELLES DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS ET DE SHERBROOKE (VALORIS) — Documentation de départ Déposé par : Participants et citoyens —11 mars 2021

DC1 ( 11 mars 2021, 7 pages, pdf, 0.35 Mo )

Protocole d’entente préalable

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Documentation de départ Déposé par : BAPE —6 mars 2021

AV8 ( Mars 2021, 1 page, pdf, 4 Mo )

« Avis public », La Tribune

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —4 mars 2021

DD1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Questions reçues par écrit du 4 au 10 mars 2021 à 12 h

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 mars 2021

PR6 ( février 2021, 84 pages, pdf, 6 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 mars 2021

CM4.2 ( 3 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Communiqué annonçant la 1re partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 mars 2021

CM4.1 ( 1er mars 2021, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.2 (2 de 2) ( juillet 2019, 76 pages, pdf, 11 Mo )

Étude sectorielle du climat sonore

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.3 ( décembre 2019, 459 pages, pdf, 50 Mo )

Rapport sur les consultations publiques

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.4 ( mai 2019, 40 pages, pdf, 18 Mo )

Étude d'intégration au paysage

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.5 ( février 2019, 178 pages, pdf, 33 Mo )

Étude hydrogéologique et géotechnique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR4.3 ( janvier 2021, 65 pages, pdf, 7 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR5.1 ( juin 2020, 36 pages, pdf, 0.35 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR5.2 ( septembre 2020, 656 pages, pdf, 54 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 10 juin 2020

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR7 ( février 2021, 6 pages, pdf, 0.27 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR8.3 ( février 2021, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR5.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question 115 - Annexe

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR5.4 ( octobre 2020, 13 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR5.5 ( décembre 2020, 283 pages, pdf, 38 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 28 octobre 2020 - Deuxième série