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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
110 résultats

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.2 (1 de 2) ( août 2019, 345 pages, pdf, 34 Mo )

Rapport technique

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.6 ( avril 2018, 44 pages, pdf, 6 Mo )

Étude de potentiel archéologique

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.7 ( juillet 2019, 52 pages, pdf, 7 Mo )

Étude sectorielle de la circulation

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.8 ( décembre 2019, 133 pages, pdf, 17 Mo )

Rapport de modélisation de la dispersion atmosphérique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR4.1 ( mai 2020, 72 pages, pdf, 92 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR4.2 ( octobre 2020, 81 pages, pdf, 79 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR1 ( mars 2020, 720 pages, pdf, 12 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR2.1 ( août 2017, 40 pages, pdf, 2 Mo )

Directive

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.1 ( mars 2020, 720 pages, pdf, 77 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 février 2021

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.72 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires