Documentation du dossier

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —8 juillet 2020

DQ6.1 ( 7 juillet 2020, 6 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Alexandre RICHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 juillet 2020

DM4 ( juin 2020, version audio, 51m 24s, mpeg, 39 Mo )

Alexandre RICHARD : Mémoire

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juin 2020

DQ2.5 ( 30 juin 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question 8 du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —30 juin 2020

DQ5 ( 30 juin 2020, 6 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —30 juin 2020

DQ6 ( 30 juin 2020, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions à Signaterre Environnement inc.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —30 juin 2020

DQ7 ( 30 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions à la Ville de Mascouche

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2020

DQ2.1 ( 22 juin 2020, 4 pages, pdf, 0.56 Mo )

Réponses partielles aux questions du document DQ2

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2020

DQ2.2 ( 22 juin 2020, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses partielles aux questions du document DQ2

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2020

DQ2.3 ( 23 juin 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Courriel relatif à la question 8 du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 juin 2020

DQ2.4 ( 26 juin 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant le courriel du document DQ2.3

Auteur: MRC Les Moulins — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2020

DQ3.1 ( 22 juin 2020, 29 pages, pdf, 3 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —26 juin 2020

DD4 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Questions en ligne reçues entre le 1er juin et le 19 juin 2020

Auteur: Signaterre Environnement Inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

DQ1.1 ( 25 juin 2020, 11 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —26 juin 2020

DT1 ( 8 juin 2020, 158 pages, pdf, 0.56 Mo )

Séance tenue le 8 juin 2020 en soirée à Québec par vidéoconférence

Auteur: Northex Environnement, Technologie du développement durable Canada et Savaria Experts Conseils inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juin 2020

DM2 ( 19 juin 2020, 8 pages, pdf, 0.33 Mo )

Northex Environnement, Technologie du développement durable Canada et Savaria Experts Conseils inc. : Mémoire

Auteur: François Collin — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juin 2020

DM3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.20 Mo )

François Collin : Mémoire

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

DA8 ( 18 juin 2020, 2 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Complément d’information, commission ciblée du 8 juin 2020 – Projet d’augmentation de la capacité du lieu de dépôt définitif de sols contaminés à Mascouche

Auteur: Ville de Mascouche — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

DQ4.1 ( 19 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Ville de Mascouche — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

DQ4.1.1 ( 14 mai 2020, p. 24 et 25, pdf, 0.23 Mo )

Règlement de Plan d’urbanisme – Orientation 4 : Préserver le paysage et la qualité de l’environnement

Auteur: MRC Les Moulins — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

DQ4.1.2 ( 16 décembre 2017, 1 carte, pdf, 20 Mo )

Périmètres d’urbanisation, grandes affectations du territoire et équipements régionaux

Auteur: Ville de Mascouche — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

DQ4.1.3 ( 31 mars 2015, 1 carte, pdf, 0.56 Mo )

Plan d’urbanisme. Concept d’organisation spatiale

Auteur: Ville de Mascouche — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

DQ4.1.4 ( 31 mars 2015, 1 carte, pdf, 0.38 Mo )

Plan d’urbanisme – Grandes affectations et densités d’occupation du sol

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 juin 2020

DQ1 ( 17 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Questions à Signaterre Environnement inc.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 juin 2020

DQ2 ( 17 juin 2020, 4 pages, pdf, 0.69 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 juin 2020

DQ3 ( 17 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Question à la MRC Les Moulins