Documentation du dossier

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 décembre 2023

DA1 ( 5 décembre 2023, 22 pages, pdf, 2 Mo )

Raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM par Énergir, présentation

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 décembre 2023

DA2 ( 29 novembre 2023, 41 pages et annexes, pdf, 0.87 Mo )

Projet d’investissement visant le raccordement d’un nouveau site d’injection de GSR et la réhabilitation d’une conduite à Sainte-Sophie

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 décembre 2023

DA3 ( 2 novembre 2023, 16 pages et annexes, pdf, 0.56 Mo )

Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 décembre 2023

DA4 ( 7 décembre 2023, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Émissions évitées – Production et valorisation de GNR LET + Biométhanisation

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 décembre 2023

DA5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Un facteur d’émission très faible dans le RDOCÉCA

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 décembre 2023

DA6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Spécification de la qualité du biométhane injecté dans le réseau Énergir

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 décembre 2023

DA7 ( Juillet 2020, 418 pages et annexe, pdf, 8 Mo )

Rapport technique final pour publication – Profil environnemental du gaz naturel distribué au Québec

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 décembre 2023

DA8 ( s. d., 14 pages, pdf, 2 Mo )

Profil environnemental du gaz naturel distribué au Québec – Fiche synthèse

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 janvier 2024

DA9 ( 24 janvier 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Rectifications apportées par Énergir à la suite de la deuxième partie de l’audience

Auteur: WM — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 décembre 2023

DB1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Production de GNR à partir du LET de Sainte-Sophie et de l’usine de biométhanisation

Auteur: WM — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 décembre 2023

DB1.1 ( 6 décembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Tableau révisé, Production de GNR à partir du LET de Sainte-Sophie et de l’usine de biométhanisation

Auteur: CISSS DES LAURENTIDES — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 décembre 2023

DB2 ( 5 décembre 2023, 6 pages, pdf, 0.86 Mo )

Les effets de la diminution des émissions de GES sur la santé physique et mentale en 5 minutes, présentation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 décembre 2023

DB3 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Le rôle de l’utilisation du GNR sur la diminution des émissions de GES et sur les changements climatiques, présentation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 décembre 2023

DB4 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.57 Mo )

La contribution du GNR dans le Plan pour une économie verte, présentation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 décembre 2023

DB5 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Émissions annuelles de GES au Québec

Auteur: REC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 décembre 2023

Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB6 ( s. d., 73 pages, pdf, 12 Mo )

Bilan 2021 de la gestion des matières résiduelles au Québec

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 décembre 2023

DB7 ( Mars 2018, 57 pages, pdf, 1 Mo )

Lignes directrices pour l’encadrement des activités de biométhanisation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 décembre 2023

DB8 ( Décembre 2015, 196 pages, pdf, 2 Mo )

Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes – Critères de référence et normes réglementaires

Auteur: CISSS des Laurentides — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2023

DB9 ( 8 décembre 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions posées à la séance du BAPE du 5 décembre 2023

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2023

DB10 ( Mai 2021, 326 pages, pdf, 12 Mo )

Guide d’intervention – Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 décembre 2023

DB11 ( 2003, 111 pages, pdf, 6 Mo )

Terrains contaminés – Guide de caractérisation des terrains

Auteur: WM — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 janvier 2024

DB12 ( 24 janvier 2024, 2 pages, pdf, 0.92 Mo )

Rectificatif de WM à la suite de la session d’après-midi du 17 janvier 2024

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —8 décembre 2023

DC2 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Questions écrites du public reçues par la commission entre le 20 novembre et le 24 novembre 2023

Auteur: Alexandre Richard — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —8 décembre 2023

DC3 ( 27 novembre 2023, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Courriel de transmission d’une demande d’ajout d’une personne ressource