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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM à Mirabel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —14 décembre 2023

DT1 ( En soirée, 101 pages, pdf, 1 Mo )

Séance tenue le 5 décembre en soirée à Saint-Jérôme et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —14 décembre 2023

DT2 ( En après-midi, 94 pages, pdf, 0.87 Mo )

Séance tenue le 6 décembre en après-midi à Saint-Jérôme et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 janvier 2024

DT3 ( En soirée, 48 pages, pdf, 0.62 Mo )

Séance tenue le 16 janvier en soirée à Saint-Jérôme et en webdiffusion

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 janvier 2024

DT4 ( En après-midi, 62 pages, pdf, 0.83 Mo )

Séance tenue le 17 janvier en après-midi à Saint-Jérôme et en webdiffusion