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Dossier du BAPE

Projet de stabilisation des berges en bordure de routes à L'Isle-aux-Coudres

Par : Ministère des Transports

Thème

Eau

Dates

Du 9 septembre au 8 novembre 2013

Type

Médiation

Résumé du dossier

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carte

Médiation

Du 09 septembre 2013 au 08 novembre 2013

Dépôt du rapport au ministre

Le 8 novembre 2013

Documentation du dossier

Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.

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