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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Actualités


Conférences de presse, événements, publications… Cette page donne accès à l’actualité organisationnelle du BAPE.

 

Faites la connaissance du nouveau vice-président


L’équipe du BAPE est heureuse d’accueillir Martin Lessard à la vice-présidence de l’organisation. Avocat de formation, M. Lessard possède plus de 20 ans d’expérience dans la fonction publique, dont 6 ans à titre de conseiller juridique du BAPE de 2001 à 2007. Sa pratique du droit a depuis été principalement orientée vers le droit de l'environnement, le droit constitutionnel et autochtone, ainsi que le droit de l'énergie et des ressources naturelles. Il a aussi œuvré dans d'autres secteurs, dont les Transports et les Affaires municipales. Martin Lessard entrera en fonction le 2 avril 2024 pour un mandat de 5 ans.

Consulter le communiqué de nomination →

Publié le 13 mars 2024


 

Une institution toujours d’actualité


 

Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) célèbre son 45e anniversaire. C’est en effet le 21 décembre 1978 que le Québec est devenu la première province à poser un geste concert en faveur du droit de la population à l’information et à la consultation en créant un organisme dont les rôles sont d’informer, de consulter, d’enquêter et d’aviser... Lire la suite →

Publié le 21 décembre 2023


 

Entrevue avec le président du BAPE dans la revue Quorum


S'adressant aux membres de la @Fédération québécoise des municipalités, Alain R. Roy insiste notamment sur l’importance de la participation citoyenne qui est au cœur de la mission de l’organisation. Découvrez la suite de cet échange inspirant →.

Lire l'édition de décembre de la revue Quorum →


 

Sortie publique du président


Le président du BAPE, Alain R. Roy, participait au Congrès de l'Association québécoise pour l'évaluation d'impacts qui se tenait jeudi le 26 octobre 2023 à Drummondville. Il a profité de l'occasion pour rappeler la contribution du BAPE au développement durable et à la démocratie participative à l'aube du 45e anniversaire de l'institution.

 

 

 

 

Crédit photo: AQEI


 

Départ de la vice-présidente


Marie-Hélène Gauthier quitte ses fonctions de membre et vice-présidente du BAPE, à compter du 3 novembre 2023, afin d'entreprendre de nouveaux défis professionnels. Au cours de la dernière année, Mme Gauthier a assuré la présidence par intérim jusqu'à l'arrivée de l'actuel président en juillet dernier. Elle a participé à 12 commissions d'enquête dont 7 à titre de présidente. Mme Gauthier est fière du travail qu'elle a accompli et de son implication dans les nombreux mandats qui lui ont été confiés. De son côté, l’organisation la remercie pour son engagement indéfectible des dix dernières années et lui souhaite un franc succès dans ses nouveaux projets professionnels!


 

Découvrez les coulisses du BAPE


Le rapport annuel de gestion 2022-2023 du BAPE ainsi que sa fiche synthèse viennent d’être rendus publics.  Accédez à l’envers du décor! Découvrez le plan stratégique de l'organisation, ses objectifs, les moyens qu'elle met en œuvre pour parvenir à ses fins, les cibles qu’elle cherche à atteindre et les résultats obtenus. 

Plus largement, ce bilan annuel met en lumière les faits saillants de l’année. Il y est notamment question des dossiers confiés par le ministre responsable de l’Environnement, qui ont été au nombre de 9 en 2022-2023. Ces derniers ont donné lieu à 18 séances publiques, dont la majorité a été webdiffusée (88 %). En moyenne, 27 personnes ont participé à chacune d’elles en salle et 27, à distance. À noter qu’un de ces dossiers était le premier mandat d’audience publique octroyé en vertu de la nouvelle mouture de la Loi sur les parcs de l’histoire du BAPE.

Le rapport aborde également des activités et initiatives organisationnelles marquantes, la Déclaration de services aux citoyens et le Plan d’action de développement durable, les ressources humaines, financières et informationnelles mobilisées au cours de l’année et bien plus.

Lire le rapport
Accéder à la fiche synthèse

Publié le 27 septembre 2023


 

C'est le temps de vous abonner à l'infolettre L'heure juste


 

Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) offre un nouvel outil d’information spécialement conçu pour donner l’heure juste! Il s'agit d'une infolettre qui sera publiée 10 fois par année. Elle contiendra de l'information sur les dossiers confiés par le ministre responsable de l'Environnement ainsi que des renseignements sur les activités et les initiatives du BAPE. De plus, elle proposera des articles thématiques sur la participation publique, le développement durable et les différentes facettes de l'organisation (son histoire, ses équipes, ses engagements, etc.). Pour vous abonner, rendez-vous à la page Infolettre.


 

Bienvenue au nouveau président du BAPE


L’équipe du BAPE est heureuse d’accueillir le nouveau président de l’organisation, Alain R. Roy.

Titulaire d’une maîtrise en droit de l’Université de Montréal, Alain R. Roy était jusqu’à tout récemment membre et juge administratif à la Commission municipale du Québec. Au cours de sa carrière, il a œuvré dans le domaine municipal et dans celui de l’enseignement. Il a aussi travaillé comme conseiller en pratique privée et publié des ouvrages dans son champ de prédilection : l’éthique et la déontologie.

Les membres du personnel ont hâte de collaborer avec lui à la réalisation de la mission du BAPE et ils lui souhaitent chaleureusement la bienvenue parmi eux.

En savoir plus 

 

Publié le 3 juillet 2023


 

Nomination d'une nouvelle présidence


Le BAPE salue la nomination de Alain R. Roy à la présidence de l’organisation. Avocat, il possède une longue feuille de route dans le monde municipal. Il entrera en fonction le 3 juillet 2023. Toute l’équipe lui souhaite la bienvenue et lui assure son entière collaboration dans la réalisation de son mandat.

Le BAPE tient également à remercier sincèrement Marie-Hélène Gauthier qui a agi comme présidente par intérim depuis près d’un an. Elle continuera à assurer la vice-présidence du Bureau à l’arrivée du nouveau président.

Pour plus d’informations : www.emplois-superieurs.gouv.qc.ca/Nominations/Communique/2023-06-21

Publié le 22 juin 2023


 

Renouvellement de membres


Le Conseil des ministres a procédé hier au renouvellement de Joseph Zayed à titre de membre à temps plein, et de Corinne Gendron à titre de membre à temps partiel du BAPE.

Pour en connaître davantage sur ces deux membres de l'organisation, cliquez ici.

Publié le 8 juin 2023


 

Initiation à la participation citoyenne: Le BAPE propose 2 activités pédagogiques originales


Dans le but d’initier les jeunes à la participation citoyenne, le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) propose deux activités pédagogiques originales destinées aux étudiantes et étudiants de l’enseignement supérieur. Basées sur des projets fictifs, ces trousses pédagogiques sont spécialement conçues pour les enseignantes et enseignants qui souhaitent offrir à leurs étudiantes et étudiants l’occasion de développer un point de vue et un argumentaire ainsi que de comprendre le fonctionnement de l’organisation.

Le déroulement de ces activités correspond globalement aux étapes franchies dans le cadre des consultations publiques du BAPE.

Découvrir les trousses → 

Publié le 23 mai 2023


 

Nous recrutons une conseillère ou un conseiller en communication


Vous souhaitez vous impliquer dans le domaine de l’environnement et de la participation citoyenne pour faire une différence dans la société? Vous désirez évoluer au sein d’un organisme unique, ouvert aux nouvelles approches et où l’environnement de travail est attrayant et abondant de lumière naturelle? Venez travailler au BAPE!

Si vous êtes intéressés à participer à ce processus de qualification, nous vous invitons à vous inscrire en visitant Emploi en ligne.

Pour nous, informer le public sur des question de société et être un acteur de changement, c’est plus que de la communication!

Nous avons hâte de faire votre connaissance!

Publié le 17 janvier 2023


 

Anniversaire du BAPE


Il y a 44 ans, un visionnaire créait le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, un organisme unique et impartial qui donne la parole aux citoyennes et citoyens sur des projets qui les touchent!

Apprenez-en davantage sur la création du BAPE → 

Publié le 21 décembre 2022


 

Rapport annuel de gestion 2021-2022


Au cours de l’année 2021-2022, le BAPE s’est vu confier cinq dossiers par le ministre responsable de l’Environnement qui ont donné lieu à 19 séances publiques. Elles ont permis à plus de 500 personnes d’y assister en salle ou à distance grâce à la diffusion Web. À ces travaux s’ajoute la conclusion d’un mandat d’envergure nationale sur la gestion des résidus ultimes. Les retombées positives de ce dernier sont déjà mesurables et le rapport du BAPE servira de référence pour l’élaboration ou la révision de politiques publiques.

L’année 2021-2022 est également marquée par la mise en œuvre d’un nouveau plan stratégique qui donnera lieu à des assises solides et durables pour maintenir la rigueur de nos travaux tout en cherchant en continu à favoriser et à diversifier la participation citoyenne.

Le rapport annuel de gestion fait état des résultats obtenus relativement aux objectifs du plan stratégique, de la déclaration de services aux citoyens et du plan de développement durable du BAPE.

Consulter la fiche synthèse 

Télécharger le rapport annuel de gestion 2021-2022

Publié le 9 décembre 2022


 

Modalités de participation - Projet de ligne d'interconnexion Hertel-New York par Hydro-Québec


La première séance de la consultation ciblée se tient le 13 décembre 2022 à 19 h à la Plaza Rive-Sud de La Prairie. Découvrez toutes les façons de participer aux travaux de la commission grâce à cette vidéo!

Publié le 28 novembre 2022


 

Le BAPE à l'école


Le 10 novembre 2022 et pour une 2e année, le BAPE était fier de présenter la trousse pédagogique Le BAPE à l’école au colloque annuel de l'Association québécoise des professeur.e.s de français - AQPF !

Il s’agit d’une trousse pédagogique réalisée en collaboration avec le Centre de développement pour l'exercice de la citoyenneté  pour encourager la participation citoyenne chez les 15 à 17 ans.

Vous êtes une enseignante ou un enseignant de 2e cycle du secondaire et le projet vous intéresse? Consulter la trousse → 

Publié le 22 novembre 2022


 

Merci et bonne retraite à Michel Germain!


Avec le dépôt au ministre responsable de l’Environnement du rapport sur le Programme décennal de dragage d’entretien au quai de Rivière-du-Loup, se termine aujourd’hui la carrière de Michel Germain au BAPE. Que ce soit à titre de commissaire ou de président, il a réalisé 47 audiences publiques, consultations ciblées et médiations un peu partout au Québec. Géomorphologue de formation et détenteur d’une maîtrise en science de l’eau de l’Institut national de recherche scientifique, Michel Germain a été membre à temps plein du BAPE de 1992 à 1995, puis à temps partiel d’août 2002 à mai 2004, après quoi, il est redevenu membre à temps plein. Son immense expérience et ses savoureuses anecdotes nous manqueront beaucoup. Ce fut un réel privilège de le côtoyer. Merci pour ces quelque 23 ans de bons et loyaux services!

Publié le 13 octobre 2022


 

Nous recrutons un nouveau ou une nouvelle collègue


Nous sommes à la recherche d’une personne pour s’occuper de la logistique du Bureau de la présidence du BAPE : concevoir et mettre en forme des documents, organiser des rencontres et des déplacements, collaborer au processus de sélection et de renouvellement des membres et des membres additionnels, etc.

Ça pourrait vous intéresser, mais vous voulez en savoir plus sur nous et notre quotidien?

Eh bien! Notre équipe réunit une cinquantaine de personnes dynamiques et engagées. Nous sommes fiers de travailler pour un organisme qui informe la population et qui, en donnant une voix aux citoyennes et citoyens, leur permet de contribuer à façonner l’avenir du Québec. Les commissions du BAPE enquêtent sur les enjeux sociaux, économiques et environnementaux liés à certains projets d’envergure afin d’éclairer la prise de décision gouvernementale. Autant dire qu’il s’agit d’une mission importante.

Dans un autre ordre d’idées, nous pouvons travailler à distance jusqu’à trois jours par semaine, mais lorsque nous sommes au bureau, nous jouissons de locaux exceptionnels. Grands et lumineux, ils offrent des aires de détentes conviviales et des postes de travail ergonomiques. Nous pourrions nous étendre sur les avantages dont nous bénéficions, mais pour faire court, disons simplement que notre employeur a à cœur notre qualité de vie.

Nous avons capté votre intérêt? Consultez notre offre d’emploi : Une adjointe ou un adjoint au président

Publié le 11 octobre 2022


 

Le BAPE participe à la conférence nord-américaine de l’AIP2


Deux analystes du BAPE, Odile Rochon et Pierre Batellier, se sont rendus à la Conférence nord-américaine de l’Association internationale pour la participation publique (AIP2) pour présenter les résultats de leurs recherches portant sur plus de 40 ans de participation publique au BAPE et plus spécifiquement sur la prise de parole des femmes dans le cadre de ses audiences publiques.

Ce fut l’occasion, pour eux, d’échanger avec des experts et expertes de la participation publique venus de partout en Amérique du Nord au sujet des meilleures pratiques pour favoriser la prise de parole des femmes et la participation publique en général.

Outre l’opportunité de partager ses apprentissages, il s’agit d’une initiative qui s’inscrit dans la volonté du BAPE de faciliter et de diversifier la participation du public à ses travaux.  Le BAPE poursuit ses efforts pour mettre en place les conditions nécessaires à l’exercice d’une démocratie participative transparente, inclusive et représentative répondant aux attentes de la population.

La conférence a eu lieu du 14 au 16 septembre 2022 à Banff, en Alberta.

Publié le 3 octobre 2022


 

Une infolettre du BAPE, qu’en pensez-vous?


Le BAPE songe à se doter d’une infolettre en 2023 dans le but de vous tenir informé de ses dossiers et activités, de faciliter votre participation, mais également afin d’explorer diverses questions liées à la participation publique et au développement durable. Dans ce contexte, nous souhaitons savoir si une telle publication vous intéresserait et, surtout, ce qui vous inciterait à vous y abonner. D’ici au 8 août, merci de prendre 2 minutes de votre temps pour remplir ce court sondage qui  nous aidera à mieux vous servir. Profitez du beau temps et passez un agréable été!

Publié le 18 juillet 2022


 

Présidence par intérim du BAPE


L’actuelle vice-présidente du BAPE, Mme Marie-Hélène Gauthier, est nommée présidente par intérim de l'institution. Cette nomination du Conseil des ministres fait suite à l'annonce du départ de l'actuel président, M. Philippe Bourke, le 15 juillet prochain. Mme Gauthier entrera en fonction à compter du 16 juillet 2022.

Consulter le communiqué 

 

Publié le 23 juin 2022


 

« Je suis très fier des avancées du BAPE »


Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) annonce le départ de son président, M. Philippe Bourke, à compter du 15 juillet 2022. Fier de son bilan à la tête de l’organisation à l’issue d’un mandat de 5 ans ayant débuté en novembre 2017, M. Bourke quitte ses fonctions afin d’entreprendre de nouveaux défis professionnels.

Consulter le communiqué 

 

Publié le 22 juin 2022


 

Les enjeux de la participation citoyenne vous interpellent?


Que l’on pense au cynisme ambiant, à la dévalorisation de nos institutions, au temps nécessaire pour prendre part à une consultation, à la polarisation des opinions engendrée par les médiaux sociaux, voilà autant d’aspects susceptibles d’influencer la participation citoyenne si chère à notre démocratie.

À l’occasion d’un événement organisé par le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement dans le cadre de la Programmation citoyenne de l’Assemblée nationale du Québec le 8 juin 2022, un panel d’experts a été réuni pour échanger sur les enjeux de la participation citoyenne en 2022.

La conseillère en communication Rachel Rousseau anime ce panel formé de Philippe Bourke, président du BAPE, Malorie Flon, directrice générale de l’Institut du Nouveau Monde, Philippe Léger, chroniqueur au Journal de Montréal et chargé de projet chez Léger Marketing, et de Christian Giguère, président et membre fondateur du Centre de développement pour l'exercice de la citoyenneté.

Une discussion enrichissante à regarder et à partager!

Vidéo: chaine YouTube de l'Assemblée nationale

Publié le 27 mai 2022 - Mise à jour le 10 juin 2022


 

Le BAPE à l’école prend son envol!


Les enseignantes et enseignants du secondaire disposent d’un nouvel outil ludique pour développer et évaluer les compétences disciplinaires en français, éthique et technologie tout en encourageant la participation citoyenne chez les jeunes de 15 à 17 ans.

Le BAPE à l’école est une simulation d’audience publique à vivre en classe de 4e et 5e secondaire. Développée en partenariat avec le Centre de développement pour l’exercice de la citoyenneté (CDEC), la trousse pédagogique invite les jeunes à prendre position à l’oral et à l’écrit par rapport à un projet fictif, soit la construction d’un lieu d’enfouissement technique dans la municipalité de Sainte-Paix. En jouant le rôle des parties prenantes au projet, dont des groupes environnementaux, des élus municipaux ou l’initiateur du projet, les élèves s’initient au BAPE et à leur rôle de citoyens et citoyennes.

Le BAPE à l’école est une initiative qui s’inscrit dans la volonté du BAPE de favoriser et diversifier la participation à ses travaux. Les partenariats, dont celui avec le CDEC, contribuent à cet objectif en misant sur la compréhension des besoins et réalités en matière de participation publique, la formation à l’éducation citoyenne et la mobilisation d’une population variée.

Apprenez-en davantage sur cette nouvelle trousse et d’autres activités informatives du BAPE en consultant la page Outils pédagogiques .

Publié le 2 juin 2022


 

PLAN STRATÉGIQUE 2021-2025


Le Plan stratégique 2021-2025 du BAPE a été déposé à l’Assemblée nationale le 10 mai 2022.

Notre volonté demeure toujours de permettre à toutes et à tous de s’informer et de faire valoir leur opinion sur des projets et des enjeux qui les concernent.

Grâce aux choix stratégiques contenus dans ce plan, nous croyons fermement que le BAPE sera plus que jamais une institution reconnue et crédible ainsi qu’une référence en matière de démocratie participative. Notre invitation: Participez à l’avenir.

Consultez le Plan stratégique 2021-2025 du BAPE → 

Publié le 11 mai 2022


 

FAVORISER LA PARTICIPATION DES FEMMES


Sorti le 16 février 2022, le plus récent rapport du projet Femmes et environnement est consacré au BAPE et plus spécifiquement aux audiences publiques. On peut entre autres y lire des observations en matière de pratiques qui favorisent ou non la présence et la prise de parole des femmes.

Le projet Femmes et environnement est une démarche qui vise la prise en compte des enjeux en matière de condition féminine dans les consultations publiques en environnement et l’amélioration de la participation des femmes dans celles-ci. Ses constats et les recommandations qui en découlent sont ancrés dans le savoir expérientiel des femmes, à qui le projet donne la parole, notamment par l’entremise de groupes de discussion et d’entrevues individuelles.

Toute organisation qui, comme le BAPE, souhaite favoriser une participation publique représentative de la diversité citoyenne peut consulter les observations, recommandations et rapports dans le microsite de l’initiative au www.femmesetenvironnement.ca Cet hyperlien ouvre une page sur un site externe.

Le projet Femmes et environnement est porté par le Réseau des Tables régionales de groupes de femmes du Québec, dans un partenariat financé par le Secrétariat à la condition féminine.

Publié le 16 février 2022


 

RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2020-2021


Dans une année exceptionnelle en tous points, le BAPE a fait preuve d’agilité et d’ingéniosité pour réaliser avec rigueur les nombreux dossiers confiés par le ministre et permettre la pleine et entière participation de l’ensemble des intervenants à ses travaux.

Dans son rapport annuel de gestion, le BAPE fait état des résultats obtenus relativement aux objectifs énoncés dans son plan stratégique 2018-2021

Consultez les Faits saillants et téléchargez le Rapport annuel de gestion 2020-2021 dès maintenant.

Publié le 28 septembre 2021


 

L’EXPÉRIENCE DES FEMMES EN CONSULTATION PUBLIQUE


Le Réseau des tables régionales de groupes de femmes du Québec a rendu public un premier rapport dans le cadre du projet Femmes et environnement, une démarche qui recueille l’expérience et l’expertise des femmes en matière de consultations publiques en environnement. On y traite d’enjeux en matière de condition féminine dans les projets soumis au BAPE, et plus largement, dans les questions environnementales et sociales.

Consultez le microsite du projet Cet hyperlien ouvre une page sur un site externe dont les constats et recommandations peuvent nourrir toute initiative de démocratie participative.

Publié le 15 septembre 2021


 

APPEL DE CANDIDATURES


Le ministère du Conseil exécutif, en collaboration avec le BAPE, invite les personnes intéressées et possédant les qualités recherchées à soumettre leur candidature pour constituer une liste de personnes déclarées aptes à être nommées membres additionnelles ou membres additionnels du BAPE. Ce processus permettra au BAPE de bénéficier d’une liste de personnes aptes à tenir le rôle de commissaire dans le cadre d’un mandat.

Les personnes intéressées ont jusqu’au vendredi 29 octobre 2021 à 16 h 30 pour soumettre leur candidature.


Publié le 18 octobre 2021

 

LA NOUVELLE VICE-PRÉSIDENTE DU BAPE : MARIE-HÉLÈNE GAUTHIER


Le Conseil des ministres a procédé le 29 septembre dernier à la nomination de Marie-Hélène Gauthier à titre de vice-présidente. Membre à temps plein du BAPE depuis juin 2018, Mme Gauthier a également été membre à temps partiel de 2012 à 2018.

« Je suis heureuse de cette nomination au sein d'une organisation qui m’est chère. J'exercerai fièrement mes nouvelles fonctions avec l’objectif de contribuer à mieux faire connaître la mission du BAPE ainsi qu’à favoriser et à faciliter la participation citoyenne », Marie-Hélène Gauthier.

Le BAPE se réjouit de cette nomination et souhaite à Mme Gauthier le meilleur des succès dans ses nouvelles fonctions.

Consultez son profil

Publié le 30 septembre 2021

 

PARTICIPATION DU BAPE AU COLLOQUE DE LA RÉGIE DE L’ÉNERGIE


Le président du BAPE a été invité à titre de conférencier au colloque « La prise en compte des bénéfices non énergétiques dans la pratique règlementaire au Québec, au Canada et aux États-Unis », organisé par la Régie de l’énergie. Il discutera du traitement des enjeux économiques des projets par le BAPE.

Le colloque aura lieu le 17 septembre sous un format hybride. Il est ouvert à tous et gratuit.

Inscrivez-vous sur le site Web de la Régie de l’énergie Cet hyperlien ouvre une page sur un site externe.

Publié le 13 septembre 2021