Dossiers
Cette page présente l'ensemble des dossiers confiés au BAPE. Nous vous invitons à porter une attention particulière aux dossiers EN COURS puisque ce sont ceux pour lesquels nous espérons bénéficier de votre participation.
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Terminé depuis 2010
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique à Champlain (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet de réaménagement de la cellule no 6 au centre de traitement Stablex à Blainville (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d'agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique de Lachenaie (section sud-ouest du secteur nord) (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d’augmentation de la capacité du lieu de dépôt définitif de sols contaminés à Mascouche (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d'aménagement d'un lieu d'enfouissement et d'un centre de traitement de sols contaminés à Bécancour (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet de restauration, au sud du quai, au port de Gaspé (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d’aménagement d’un lieu d’enfouissement technique à Hébertville-Station (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d'exploitation d'une cellule d'enfouissement de sols contaminés à Mascouche (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique de Sainte-Sophie (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique de Lachenaie (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d'implantation d'un lieu d'enfouissement technique à La Rédemption (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Sophie (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Agrandissement d’un dépôt de matériaux secs à Saint-Nicéphore (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de la compagnie Usine de triage Lachenaie inc. (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d’agrandissement d’un lieu d’enfouissement sanitaire à Lachenaie (Remis au ministre)
Matières résiduelles et dangereuses
Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de la compagnie Usine de triage Lachenaie inc. (Remis au ministre)
Note
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